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Chapitre Ier : Dispositions générales relatives aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge. (Articles 1 à 12)
ABROGÉChapitre Ier : Dispositions générales relatives aux aliments diététiques et de régime de l'enfance.
Chapitre II : Préparations pour nourrissons et préparations de suite. (Articles 13 à 19-1)
ABROGÉChapitre II : Préparations diététiques pour l'allaitement des nourrissons.
ABROGÉChapitre III : Farines diététiques et produits diététiques assimilés.
Chapitre III : Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge. (Articles 20 à 22)
ABROGÉChapitre III : Farines et produits assimilés.
ABROGÉChapitre IV : Aliments diversifiés de l'enfance.
ABROGÉChapitre IV : Aliments diététiques diversifiés de l'enfance.
ABROGÉChapitre V : Aliments de régime pour enfants en bas âge atteints de troubles métaboliques et nutritionnels.
ABROGÉChapitre IV : Aliments de régime pour nourrissons et enfants en bas âge atteints de troubles métaboliques et nutritionnels
ABROGÉChapitre VI : Dispositions diverses.
Annexes (Articles Annexe I à Annexe XIII)
Composition essentielle des préparations pour nourrissons lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant. (Article Annexe I)
Composition essentielle des préparations de suite lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant. (Article Annexe II)
Critères de composition pour les préparations pour nourrissons autorisant une allégation. (Article Annexe III)
Critères biologiques et microbiologiques applicables aux aliments diététiques et de régime de l'enfance. (Article Annexe IV)
Acides aminés essentiels et semi-essentiels dans le lait maternel. (Article Annexe V)
Teneurs en acides aminés des protéines de caséine et de lait maternel. (Article Annexe VI)
Eléments minéraux dans le lait de vache. (Article Annexe VII)
Les valeurs de référence pour l'étiquetage alimentaire des denrées destinées aux nourrissons et enfants en bas âge (Article Annexe VIII)
Composition essentielle des aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge (Article Annexe IX)
Composition essentielle des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (Article Annexe X)
LIMITES MAXIMALES POUR LES VITAMINES, LES SUBSTANCES MINÉRALES ET LES OLIGOÉLÉMENTS AJOUTÉS AUX PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET AUX ALIMENTS POUR BÉBÉS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE. (Article Annexe XI)
PESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS, PRÉPARATIONS DE SUITE, PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET ALIMENTS POUR BÉBÉS (Article Annexe XII)
TENEURS MAXIMALES SPÉCIFIQUES EN RÉSIDUS DES PESTICIDES OU MÉTABOLITES DE PESTICIDES DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PRÉPARATIONS DE SUITE, LES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET LES ALIMENTS POUR BÉBÉS (Article Annexe XIII)
Article 12
Version en vigueur depuis le 15/02/1994Version en vigueur depuis le 15 février 1994
Modifié par Arrêté 1994-01-11 art. 1 JORF 15 février 1994
Les installations où les aliments visés au présent arrêté sont entreposés et présentés en vue de la vente au détail doivent répondre aux conditions requises pour le maintien des qualités nutritionnelles du produit.