Arrêté du 9 mai 1995 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine et l'arrêté du 23 mai 1990 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine

En vigueur depuis le 11/05/1995En vigueur depuis le 11 mai 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 mai 1995

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Article 1

Version en vigueur depuis le 11/05/1995Version en vigueur depuis le 11 mai 1995

I. - ...

II. - A l'annexe P, les termes : "rééducation et réadaptation fonctionnelles" sont remplacés par les termes : "médecine physique et de réadaptation".

III. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1995, il est ajouté entre l'annexe E et l'annexe F l'annexe EE jointe au présent arrêté.