Annexes (Article Annexe)
Titre Ier : Exigences relatives aux médicaments vétérinaires autres que les médicaments vétérinaires immunologiques (Article Annexe)
Première partie : Essais analytiques (physico-chimiques, biologiques ou microbiologiques). (Article Annexe)
A. Compositions qualitative et quantitative des médicaments (Article Annexe)
B. Description du mode de préparation. (Article Annexe)
C. Contrôle des matières premières. (Article Annexe)
D. Contrôles sur les produits intermédiaires de la fabrication. (Article Annexe)
E. Contrôles du produit fini. (Article Annexe)
F. Contrôles de stabilité. (Article Annexe)
Deuxième partie : Essais d'innocuité et étude des résidus. (Article Annexe)
Troisième partie : Essais précliniques et cliniques. (Article Annexe)
TITRE II : Exigences relatives aux médicaments vétérinaires immunologiques. (Article Annexe)
Première partie : Essais analytiques (physico-chimiques, biologiques ou microbiologiques). (Article Annexe)
A. Compositions qualitative et quantitative des composants (Article Annexe)
B. Description du mode de préparation du produit fini. (Article Annexe)
C. Production et contrôle des matières premières. (Article Annexe)
D. Contrôles au cours de la production. (Article Annexe)
E. Contrôles du produit fini. (Article Annexe)
1. Caractères généraux du produit. (Article Annexe)
2. Identification et dosage du ou des principes actifs. (Article Annexe)
3. Identification et dosage des adjuvants. (Article Annexe)
4. Identification et dosage des constituants de l'excipient. (Article Annexe)
5. Essais d'innocuité. (Article Annexe)
6. Essais de stérilité et de pureté. (Article Annexe)
7. Inactivation. (Article Annexe)
8. Humidité résiduelle. (Article Annexe)
9. Constance entre les lots. (Article Annexe)
F. Essais de stabilité. (Article Annexe)
Deuxième partie : Essais d'innocuité (Article Annexe)
A. Introduction. (Article Annexe)
B. Prescriptions générales. (Article Annexe)
C. Essais de laboratoire (Article Annexe)
1 Innocuité de l'administration d'une dose. (Article Annexe)
2. Innocuité de l'administration d'une surdose. (Article Annexe)
3. Innocuité de l'administration réitérée d'une dose. (Article Annexe)
4. Etude de la fonction reproductrice. (Article Annexe)
5. Examen des fonctions immunologiques. (Article Annexe)
6. Exigences spécifiques relatives aux vaccins vivants. (Article Annexe)
7. Etude des résidus. (Article Annexe)
8. Interactions. (Article Annexe)
D. Etudes sur le terrain. (Article Annexe)
E. Ecotoxicité. (Article Annexe)
Troisième partie : Essais d'efficacité (Article Annexe)
Quatrième partie : Renseignements et documents relatifs aux contrôles d'innocuité et aux essais d'efficacité des médicaments vétérinaires immunologiques (Article Annexe)
Annexe
Version en vigueur depuis le 29/09/1994Version en vigueur depuis le 29 septembre 1994
Le demandeur est tenu de décrire les recherches ayant permis de déterminer la durée de validité proposée. Ces recherches doivent toujours être des études en temps réel ; elles doivent, en outre, porter sur un nombre suffisant de lots produits selon le procédé décrit ainsi que sur des produits conservés dans le ou les conditionnements primaires finaux. Ces études comportent des essais de stabilité biologique et physico-chimique.
Les conclusions doivent contenir les résultats des analyses justifiant la durée de validité proposée dans les conditions de conservation proposées.
Dans le cas de produits administrés dans des aliments, il est nécessaire de fournir également des renseignements concernant la durée de validité du produit aux différentes étapes du mélange, celui-ci étant effectué conformément au mode d'emploi préconisé.
Lorsqu'un produit fini doit être reconstitué avant administration, il convient de préciser la durée de validité proposée pour le produit reconstitué conformément au mode d'emploi préconisé en fournissant à l'appui des études de stabilité appropriées.