Arrêté du 13 février 1992 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 modifié relatif aux études doctorales.

En vigueur depuis le 21/02/1992En vigueur depuis le 21 février 1992

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 février 1992

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Article 2

Version en vigueur depuis le 21/02/1992Version en vigueur depuis le 21 février 1992

Le directeur de la recherche et des études doctorales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.