Arrêté du 10 septembre 1992 portant application de l'article R. 5179 du code de la santé publique.

En vigueur depuis le 24/08/2004En vigueur depuis le 24 août 2004

Dernière mise à jour des données de ce texte : 24 août 2004

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Article 1

Version en vigueur depuis le 24/08/2004Version en vigueur depuis le 24 août 2004

Modifié par Arrêté 2004-08-12 art. 1 JORF 24 août 2004

Sont interdits la production, la mise sur le marché et l'emploi des substances suivantes :

Acétorphine ;

Acétylalphaméthylfentanyl ;

Alphacétylméthadol ;

Alphaméthylfentanyl ;

Bêta-hydroxyfentanyl ;

Bêta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl ;

Brolamfétamine ;

Cathinone ;

Cétobémidone ;

Désomorphine ;

DET ou N,N-diéthyltryptamine ;

DMA ou DL-diméthoxy-2,5 alpha-méthylphényléthylamine ;

DMHP ou hydroxy-1 (diméthyl-1,2 heptyl)-3 tétrahydro-7,8,9,10 triméthyl-6,6,9 6H-dibenzo (b,d) pyranne ;

DMT ou N,N-diméthyltryptamine ;

DOET ou DL-diméthoxy-2,5 éthyl-4 alpha-méthylphényléthylamine ;

Eticyclidine ou PCE ;

Etorphine ;

Héroïne ;

Lysergide ou LSD-25 ;

MDMA ou DL N, alpha-diméthyl (méthylène dioxy)-3,4 phényl-éthylamine ;

Mescaline ;

Méthyl-4 aminorex ;

Méthyl-3 fentanyl ;

Méthyl-3-thiofentanyl ;

MMDA ou méthoxy-2 alpha-méthyl (méthylène dioxy)-4,5 phényl-éthylamine ;

MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4 ;

N-éthylténamfétamine (MDE) ;

N-hydroxyténamfétamine ;

Para-fluorofentanyl ;

Parahexyl ;

PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4 ;

Phencyclidine ou PCP ;

PMA ou P-méthoxy alpha-méthylphenyléthylamine ;

Psilocine ;

Psilocybine ;

Rolicyclidine ou PHP ou PCPY ;

STP ou DOM ou amino-2 (diméthoxy-2,5 méthyl-4) phényl-1 propane ;

Tenamfétamine ou MDA ;

Ténocyclidine ou TCP ;

Thiofentanyl ;

TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 alpha-méthyl phényléthylamine.

Etryptamine ;

Methcathinone ;

4-MTA (méthylthioamphétamine).