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Annexes (Articles ANNEXE I à ANNEXE IX)
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié. (Article ANNEXE I)
MONTANTS DES ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 (Article ANNEXE II)
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié. (Article ANNEXE III)
ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 modifié. (Article ANNEXE IV)
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS EXERçANT LEURS FONCTIONS À TEMPS PARTIEL Décret n° 85-384 du 29 mars 1985 (Article ANNEXE V)
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 (Article ANNEXE VI)
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PHARMACIENS DES HÔPITAUX À TEMPS PARTIEL Décret n° 96-182 du 7 mars 1996. (Article ANNEXE VII)
RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE ET DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié. (Article ANNEXE VIII)
TAUX DES VACATIONS DES ATTACHÉS ET DES ATTACHÉS ASSOCIÉS DES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS. (Article ANNEXE IX)
Article 2
Version en vigueur depuis le 30/03/1999Version en vigueur depuis le 30 mars 1999
Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.