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Annexes (Article ANNEXE)
Glossaire. (Article ANNEXE)
I. - PRÉAMBULE. (Article ANNEXE)
II - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES BANQUES DE TISSUS (Article ANNEXE)
1. Structure de la banque. (Article ANNEXE)
2. Personnel. (Article ANNEXE)
3. Locaux. (Article ANNEXE)
4. Matériel. (Article ANNEXE)
5. Produits et ingrédients (produits thérapeutiques annexes). (Article ANNEXE)
6. Documentation et système d'information. (Article ANNEXE)
7. Sécurité de l'activité. (Article ANNEXE)
III - RÈGLES TECHNIQUES CONCERNANT LA CONSERVATION, LA TRANSFORMATION ET LE TRANSPORT (Article ANNEXE)
1. Généralités. (Article ANNEXE)
2. Réception des tissus. (Article ANNEXE)
3. Sélection des donneurs, biothèque. (Article ANNEXE)
4. Préparation des tissus. (Article ANNEXE)
5. Sécurité microbiologique des tissus. (Article ANNEXE)
6. Validation des tissus. (Article ANNEXE)
7. Etiquetage réalisé par la banque de tissus. (Article ANNEXE)
8. Conservation. (Article ANNEXE)
9. Elimination des tissus non validés et des déchets. (Article ANNEXE)
10 Cession, transport, évaluation. (Article ANNEXE)
IV - DISPOSITIONS CONCERNANT LES DÉPÔTS DE TISSUS. (Article ANNEXE)
Article 3
Version en vigueur depuis le 08/01/1999Version en vigueur depuis le 08 janvier 1999
Le directeur général de la santé et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.