Arrêté du 3 mai 1989 relatif aux durées et conditions d'éviction, mesures de prophylaxie à prendre à l'égard des élèves et du personnel dans les établissements d'enseignement et d'éducation publics et privés en cas de maladies contagieuses

Version en vigueur depuis le 31 mai 1989

    Article 3

    Version en vigueur depuis le 31 mai 1989

    Les conditions d'éviction et les mesures de prophylaxie sont fixées ainsi qu'il suit :

    Coqueluche

    Malades : trente jours d'éviction à compter du début de la maladie.

    Sujets au contact : pas d'éviction.

    Diphtérie

    Malades : trente jours d'éviction à compter de la guérison clinique. Ce délai peut être abrégé si deux prélèvements rhino-pharyngés pratiqués à huit jours d'intervalle sont négatifs.

    Sujets au contact : pas d'éviction.

    Vaccinés : une injection de rappel.

    Non vaccinés :

    - mise en route immédiate de la vaccination ;

    - prélèvements de gorge ;

    - antibiothérapie pendant sept jours en cas de prélèvement positif.

    Méningite à méningocoque

    Malades : éviction jusqu'à guérison clinique.

    Sujets au contact : pas d'éviction.

    Prophylaxie médicamenteuse et, en cas de méningite du groupe A ou C, vaccination chez les sujets ayant un contact fréquent avec le malade : famille, voisins de dortoir, camarades habituels, voisins de classe, éventuellement toute la classe.

    Poliomyélite

    Malades : éviction jusqu'à absence de virus dans les selles.

    Sujets au contact : vaccination ou revaccination systématique de tous les élèves et de tout le personnel de l'établissement. Prélèvement des selles à l'initiative de l'autorité sanitaire.

    Rougeole, oreillons, rubéole

    Malades : éviction jusqu'à guérison clinique.

    Sujets au contact : pas d'éviction. La vaccination est recommandée chez les personnes non vaccinées et n'ayant pas eu antérieurement la maladie.

    Dès qu'un cas de rubéole se déclare, les femmes en âge de procréer doivent en être informées. En ce qui concerne les femmes enceintes, une autorisation d'absence, ne pouvant excéder le début du quatrième mois de la grossesse, est alors accordée sur leur demande aux femmes présentant un test sérologique négatif de la rubéole.

    Infections à streptocoques hémolytiques du groupe A

    Malades : la réadmission est subordonnée à la présentation d'un certificat médical attestant qu'ils ont été soumis à une thérapeutique appropriée.

    Sujets au contact : pas d'éviction.

    En cas de situation épidémique dans un établissement, prélèvements de gorge et antibiothérapie à l'initiative de l'autorité sanitaire.

    Fièvres typhoïde et paratyphoïdes

    Malades : éviction jusqu'à guérison clinique.

    Sujets au contact : pas d'éviction. Renforcement des règles d'hygiène individuelle et collective.

    Infections par le VIH (virus du sida)

    ou le virus de l'hépatite B

    Pas d'éviction ni des sujets atteints ni des sujets au contact.

    Teignes

    Malades : éviction jusqu'à présentation d'un certificat attestant qu'un examen microscopique a montré la disparition de l'agent pathogène.

    Sujets au contact : dépistage systématique.

    Tuberculose respiratoire

    Malades : éviction jusqu'à présentation d'un certificat médical attestant la négativation de l'expectoration.

    Sujets au contact : pas d'éviction. Dépistage chez les enfants de la classe et les membres du personnel ayant eu un contact avec le malade.

    Pédiculose

    Malades : pas d'éviction si traitement.

    Sujets au contact : pas d'éviction.

    Dysenterie amibienne ou bacillaire, gale, syndrôme grippal épidémique,

    hépatite A, impétigo (et autres pyodermites), varicelle

    Malades : éviction jusqu'à guérison clinique.

    Sujets au contact : pas d'éviction.


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