Article 4
Le programme des enseignements est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Nota. - Le programme visé à l'article 4 (annexé au présent arrêté) sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
République
Française
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Dernière mise à jour des données de ce texte : 04 mars 1998
Le programme des enseignements est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Nota. - Le programme visé à l'article 4 (annexé au présent arrêté) sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
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