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Titre Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 4)
Titre II : Des hématies humaines : les hématies-tests pour les groupages sanguins, la détection ou l'identification d'allo-anticorps antiérythrocytes. (Articles 5 à 10)
Titre III : Des réactifs d'origine humaine : les réactifs issus du plasma ou du sérum humains contenant des anticorps spécifiques antiérythrocytaires, encore dénommés sérums-tests. (Articles 11 à 16)
Titre IV : Des réactifs d'origine humaine : les réactifs utilisés en immunohématologie érythrocytaire produits in vitro. (Articles 17 à 21)
Titre V : Des réactifs d'origine animale utilisés en immunohématologie érythrocytaire (Articles 22 à 25)
Titre VI : Des réactifs d'origine animale utilisés en immunohématologie érythrocytaire (Articles 26 à 30)
Titre VII : Des lectines utilisées en immunohématologie érythrocytaire. (Articles 31 à 32)
Titre VIII : Des cartes de contrôle prétransfusionnel. (Articles 33 à 34)
Titre IX : Des réactifs d'immunohématologie utilisés sur les équipements automatisés. (Articles 35 à 36)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe III)
Article 1
Version en vigueur depuis le 17/03/1984Version en vigueur depuis le 17 mars 1984
Les réactifs définis dans le présent arrêté ont pour but de réaliser les examens immuno-hématologiques érythrocytaires chez les donneurs de sang ainsi que chez les receveurs, en vue de prévenir les accidents transfusionnels et les accidents d'allo-immunisation foeto-maternelle.