Arrêté du 26 mars 1991 modifiant l'arrêté du 13 mars 1990 fixant la liste des diplômes admis en équivalence de la maîtrise de sciences biologiques et médicales, du diplôme d'études approfondies et du doctorat pour l'application des articles 5 et 9 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires

En vigueur depuis le 31/03/1991En vigueur depuis le 31 mars 1991

Dernière mise à jour des données de ce texte : 31 mars 1991

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Article 3

Version en vigueur depuis le 31/03/1991Version en vigueur depuis le 31 mars 1991

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.