Arrêté du 8 juin 1990 relatif à la teneur minimale en oxygène ainsi qu'aux teneurs limites en substances dangereuses admissibles dans l'atmosphère des travaux souterrains (AE - 1 - A, article 4, paragraphe 1)

En vigueur depuis le 27/06/1990En vigueur depuis le 27 juin 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 27 juin 1990

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Article 1

Version en vigueur depuis le 27/06/1990Version en vigueur depuis le 27 juin 1990

Teneurs limites normales. - Les travaux souterrains accessibles doivent être aérés de façon que, à tout moment :

- la teneur en oxygène de l'atmosphère y soit au moins égale à 19 p. 100 ;

- sauf dans le cas d'application des dispositions de l'article 2, les teneurs instantanées en substances dangereuses de l'atmosphère respirée par chaque personne soient au plus égales à :

1 p. 100 pour le dioxyde de carbone ;

50 ppm pour le monoxyde de carbone ;

25 ppm pour le monoxyde d'azote ;

3 ppm pour le dioxyde d'azote ;

5 ppm pour le sulfure d'hydrogène ;

2 ppm pour le dioxyde de soufre.