Article 1
Dans les mines, minières et carrières, les types de chantiers assujettis au décret du 24 décembre 1954 modifié et l'intervalle des visites médicales auxquelles les travailleurs qui y sont occupés doivent être soumis en application de l'art. 2 dudit décret sont fixés comme suit :
TYPES DE CHANTIERS ASSUJETTIS :
I - Chantiers en aérage secondaire et leur retour d'air jusqu'au circuit d'aérage primaire :
a) Avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élevée en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 2 ans.
b) Dans les autres cas :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans
II - Chantiers aérés par diffusion :
a) Avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élevé en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 1 an
b) Dans les autres cas :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans
III - Chantiers de dépilage en aérage primaire :
a) Avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élévée en silice libre :
INTERVALLE des visites:
- Court : 6 mois
- Long : 2 ans.
b) Dans les autres cas :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
IV - Stations de transbordement au fond en aérage primaire :
a) De roche ou minerai à teneur élevée en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 2 ans
b) Autres produits :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
V - Autres chantiers de longue durée, en aérage primaire avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élevée en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
VI - Retours d'air de chantiers d'exploitation en aérage primaire, y compris les retours d'air généraux libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
VII - Ateliers de concassage, broyage, triage, criblage, tamisage, épuration à sec ; au fond et au jour. Stations de transbordement au jour :
a) De roche ou minerai à teneur élevée en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 2 ans.
b) D'autres produits :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
VIII - Chantiers en découverte ou à ciel ouvert en roche ou minerai à teneur élevée en silice libre lorsque la foration ou le chargement est effectué avec des outils tenus à la main ou lorsque la foration utilise le soufflage d'air :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
IX - Ateliers de taille, de polissage :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 1 an.