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Annexes (Articles Annexe à Annexe art. 1)
DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX MESURES DE SECURITE A OBSERVER DANS LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT, D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES NAVIRES ET BATEAUX CONTENANT OU AYANT CONTENU DES LIQUIDES INFLAMMABLES OU DES GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES (Articles Annexe à Annexe art. 33)
DEFINITIONS PREALABLES (Articles Annexe à Annexe art. 5)
AERATION ET VENTILATION (Articles Annexe art. 6 à Annexe art. 10)
UTILISATION DE GAZ COMBUSTIBLES. (Articles Annexe art. 11 à Annexe art. 14)
MOYENS DE DEFENSE CONTRE L'INCENDIE (Articles Annexe art. 15 à Annexe art. 21)
PLAN DE SECURITE (Articles Annexe art. 22 à Annexe art. 24)
TRAVAUX SUR TUYAUTAGES, POMPES, COMPRESSEURS ET LEURS ACCESSOIRES ANNEXES (Articles Annexe art. 25 à Annexe art. 29)
TRAVAUX A L'INTERIEUR DES ZONES DANGEREUSES. (Articles Annexe art. 30 à Annexe art. 33)
DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX MESURES DE SECURITE A OBSERVER DANS LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT, D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES NAVIRES ET BATEAUX CONTENANT OU AYANT CONTENU DES LIQUIDES INFLAMMABLES OU DES GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES DEFINITIONS PREALABLES. (Article Annexe art. 1)
Annexe art. 24
Version en vigueur depuis le 22/10/1982Version en vigueur depuis le 22 octobre 1982
Instruction générale et consigne
Nonobstant les mesures particulières dues à la nature même de leurs travaux, les chefs des entreprises sous-traitantes doivent être en possession des diverses instructions et consignes et veiller à leur application.