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Annexes (Articles Annexe à Annexe art. 1)
DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX MESURES DE SECURITE A OBSERVER DANS LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT, D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES NAVIRES ET BATEAUX CONTENANT OU AYANT CONTENU DES LIQUIDES INFLAMMABLES OU DES GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES (Articles Annexe à Annexe art. 33)
DEFINITIONS PREALABLES (Articles Annexe à Annexe art. 5)
AERATION ET VENTILATION (Articles Annexe art. 6 à Annexe art. 10)
UTILISATION DE GAZ COMBUSTIBLES. (Articles Annexe art. 11 à Annexe art. 14)
MOYENS DE DEFENSE CONTRE L'INCENDIE (Articles Annexe art. 15 à Annexe art. 21)
PLAN DE SECURITE (Articles Annexe art. 22 à Annexe art. 24)
TRAVAUX SUR TUYAUTAGES, POMPES, COMPRESSEURS ET LEURS ACCESSOIRES ANNEXES (Articles Annexe art. 25 à Annexe art. 29)
TRAVAUX A L'INTERIEUR DES ZONES DANGEREUSES. (Articles Annexe art. 30 à Annexe art. 33)
DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX MESURES DE SECURITE A OBSERVER DANS LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT, D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DES NAVIRES ET BATEAUX CONTENANT OU AYANT CONTENU DES LIQUIDES INFLAMMABLES OU DES GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES DEFINITIONS PREALABLES. (Article Annexe art. 1)
Annexe art. 9
Version en vigueur depuis le 22/10/1982Version en vigueur depuis le 22 octobre 1982
Le personnel travaillant dans les locaux dangereux a la possibilité de demander, à tout moment, un contrôle de l'atmosphère par l'agent qualifié s'il estime que la sécurité ou la salubrité du local est compromise.