Annexe art. 15
Modifié par Arrêté 1960-09-13 art. 1 JORF 21 septembre 1960
Modifié par Arrêté 1973-10-25 art. 4 JORF 16 novembre 1973
Le transport simultané de personnel et de gros matériel tel que bétonnières, compresseurs, wagonnets, est interdit.
Lorsque du petit matériel, des marchandises ou des matériaux sont transportés en même temps que du personnel :
a) Un dispositif d'arrimage doit empêcher les déplacements latéraux du matériel de grande longueur ;
b) Un dispositif solide et éventuellement amovible, adapté au matériel transporté, doit empêcher que tous autres matériels, marchandises et matériaux n'envahissent, pendant la marche, les emplacements réservés au personnel. Lorsque les dispositions des paragraphes a et b ci-dessus ne peuvent être observées, le transport simultané de personnel et de petit matériel, de marchandises ou de matériaux est interdit.
c) Les marchandises et matériaux doivent être soigneusement conditionnés dans un emballage en parfait état afin que le contenu ne se répande pas à l'intérieur du véhicule.