Article 1
Abrogé par Arrêté du 28 décembre 2015 - art. 1
Modifié par Décision n°360829 du 4 juin 2014 (ECLI:FR:CESSR:2014:360829.20140604) - art., v. init.
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2012 - art. 1
La surveillance médicale des salariés exposés aux substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie est assurée dans les conditions indiquées à l'annexe technique jointe au présent arrêté.