Sont considérées comme toxiques ou nocives les préparations telles que définies ci-après et renfermant une ou plusieurs substances très toxiques, toxiques, et/ou nocives mentionnées dans les classes I et II de l'annexe I (1). Ces substances y sont réparties en sous-classes.

Les substances très toxiques et toxiques figurent dans la classe 4 I/2. Les substances nocives dans la classe II.

A chaque sous-classe est attribué un indice de classement 4 et un indice d'exonération I/2 figurant sur le tableau ci-dessous.

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: : INDICE DE : INDICE :

: CLASSE DE LA SUBSTANCE : CLASSEMENT : D'EXONERATION :

:------------------------:------------:---------------:

: Très toxiques et : : :

: toxiques : : : :

: I/a ... : 500 : 500 :

: I/b ... : 100 : 100 :

: I/c ... : 25 : 25 :

: : : :

: Nocives : : : :

: II/a ... : 5 : 20 :

: II/b ... : 2 : 8 :

: II/c ... : 1 : 4 :

: II/d ... : 0,5 : 2 :

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Le classement des préparation en toxiques ou nocives s'effectue au moyen des formules suivantes :

Sigma (P X I1) et Sigma (P X 12)

Ces formules sont l'expression des sommes de produits obtenus en multipliant le pourcentage en poids (P) des différentes substances très toxiques, toxiques et/ou nocives présentes dans la préparation par les indices (L1 ou L2) correspondant à la classe de chacune des substances.

Sont considérées comme toxiques les préparations pour lesquelles :

Sigma (P X I1) est supérieur à 500 sont considérées comme nocives les préparations pour lesquelles :

Sigma (P X I1) est inférieur ou égal à 500 et Sigma (P X I2) est supérieur à 100.

Ne sont pas classées comme toxiques ni nocives les préparations pour lesquelles :

Sigma (P X 12) est inférieur ou égal à 100.

(1) P correspondant au poids en grammes de chaque substance très toxique, toxique ou nocive présente dans 100 grammes de préparation.