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ABROGÉTITRE 1 : MESURES GENERALES DE SECURITE
ABROGÉCHAPITRE 1 : RESISTANCE ET STABILITE.
ABROGÉCHAPITRE 2 : MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES DE PERSONNES.
ABROGÉCHAPITRE 3 : MESURES DE PROTECTION DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES D'OBJETS ET DE MATERIAUX ET LES ACCIDENTS DUS AUX PLANCHES MUNIES DE POINTES SAILLANTES.
ABROGÉCHAPITRE 4 : MESURES DE PROTECTION INDIVIDUELLE.
ABROGÉCHAPITRE 5 : TRAVAUX EXECUTES PAR GRAND VENT.
ABROGÉCHAPITRE 6 : DISPOSITIONS CONCERNANT LA CIRCULATION DES VEHICULES, APPAREILS ET ENGINS DE CHANTIER.
ABROGÉCHAPITRE 7 : EXAMENS, VERIFICATIONS, REGISTRES.
ABROGÉTITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE
ABROGÉTITRE 3 : CABLES, CHAINES, CORDAGES ET CROCHETS.
ABROGÉTITRE 4 : TRAVAUX DE TERRASSEMENT A CIEL OUVERT.
ABROGÉTITRE 5 : TRAVAUX SOUTERRAINS
ABROGÉTITRE 5 : TRAVAUX PREPARATOIRES
ABROGÉTITRE 6 : TRAVAUX DE DEMOLITION.
ABROGÉTITRE 7 : ECHAFAUDAGES
ABROGÉCHAPITRE 1 : ECHAFAUDAGES
ABROGÉSECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES.
ABROGÉSECTION 2 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS OU EN METAL.
ABROGÉSECTION 3 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS.
ABROGÉSECTION 4 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN METAL.
ABROGÉSECTION 5 : ECHAFAUDAGES MONTES SUR ROUES.
ABROGÉSECTION 6 : ECHAFAUDAGES VOLANTS.
ABROGÉSECTION 7 : DISPOSITIONS DIVERSES.
ABROGÉTITRE 7 : PLATES-FORMES, PASSERELLES ET ESCALIERS
ABROGÉTITRE 8 : ECHELLES EN BOIS.
ABROGÉTITRE 8 : ECHELLES.
ABROGÉTITRE 9 : TRAVAUX SUR LES TOITURES.
ABROGÉTITRE 10 : TRAVAUX DE MONTAGE, DE DEMONTAGE ET DE LEVAGE DE CHARPENTES ET OSSATURES.
ABROGÉTITRE 11 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION COMPORTANT LA MISE EN OEUVRE D'ELEMENTS PREFABRIQUES LOURDS.
ABROGÉTITRE 12 : TRAVAUX AU VOISINAGE DE LIGNES, CANALISATIONS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES
ABROGÉCHAPITRE 1.
ABROGÉCHAPITRE 2.
ABROGÉTITRE 13 : MESURES GENERALES D'HYGIENE.
ABROGÉTITRE 14 : LOGEMENT PROVISOIRE DES TRAVAILLEURS
ABROGÉTITRE 15 : DISPOSITIONS PARTICULIERES.
ABROGÉTITRE 16 : DISPOSITIONS FINALES.
Article 169
Version en vigueur du 01/01/1997 au 01/05/2008Version en vigueur du 01 janvier 1997 au 01 mai 2008
Abrogé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. 9 (V)
Modifié par Décret n°95-608 du 6 mai 1995 - art. 19 () JORF 7 mai 1995 en vigueur le 1er janvier 1997
Le port d'un casque de protection muni d'une mentonnière est obligatoire pour les travaux de montage, de démontage et de levage de charpentes et ossatures.