ABROGÉTITRE 1 : MESURES GENERALES DE SECURITE
ABROGÉCHAPITRE 1 : RESISTANCE ET STABILITE.
ABROGÉCHAPITRE 2 : MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES DE PERSONNES.
ABROGÉCHAPITRE 3 : MESURES DE PROTECTION DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES D'OBJETS ET DE MATERIAUX ET LES ACCIDENTS DUS AUX PLANCHES MUNIES DE POINTES SAILLANTES.
ABROGÉCHAPITRE 4 : MESURES DE PROTECTION INDIVIDUELLE.
ABROGÉCHAPITRE 5 : TRAVAUX EXECUTES PAR GRAND VENT.
ABROGÉCHAPITRE 6 : DISPOSITIONS CONCERNANT LA CIRCULATION DES VEHICULES, APPAREILS ET ENGINS DE CHANTIER.
ABROGÉCHAPITRE 7 : EXAMENS, VERIFICATIONS, REGISTRES.
ABROGÉTITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE
ABROGÉTITRE 3 : CABLES, CHAINES, CORDAGES ET CROCHETS.
ABROGÉTITRE 4 : TRAVAUX DE TERRASSEMENT A CIEL OUVERT.
ABROGÉTITRE 5 : TRAVAUX SOUTERRAINS
ABROGÉTITRE 5 : TRAVAUX PREPARATOIRES
ABROGÉTITRE 6 : TRAVAUX DE DEMOLITION.
ABROGÉTITRE 7 : ECHAFAUDAGES
ABROGÉCHAPITRE 1 : ECHAFAUDAGES
ABROGÉSECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES.
ABROGÉSECTION 2 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS OU EN METAL.
ABROGÉSECTION 3 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS.
ABROGÉSECTION 4 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN METAL.
ABROGÉSECTION 5 : ECHAFAUDAGES MONTES SUR ROUES.
ABROGÉSECTION 6 : ECHAFAUDAGES VOLANTS.
ABROGÉSECTION 7 : DISPOSITIONS DIVERSES.
ABROGÉTITRE 7 : PLATES-FORMES, PASSERELLES ET ESCALIERS
ABROGÉTITRE 8 : ECHELLES EN BOIS.
ABROGÉTITRE 8 : ECHELLES.
ABROGÉTITRE 9 : TRAVAUX SUR LES TOITURES.
ABROGÉTITRE 10 : TRAVAUX DE MONTAGE, DE DEMONTAGE ET DE LEVAGE DE CHARPENTES ET OSSATURES.
ABROGÉTITRE 11 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION COMPORTANT LA MISE EN OEUVRE D'ELEMENTS PREFABRIQUES LOURDS.
ABROGÉTITRE 12 : TRAVAUX AU VOISINAGE DE LIGNES, CANALISATIONS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES
ABROGÉCHAPITRE 1.
ABROGÉCHAPITRE 2.
ABROGÉTITRE 13 : MESURES GENERALES D'HYGIENE.
ABROGÉTITRE 14 : LOGEMENT PROVISOIRE DES TRAVAILLEURS
ABROGÉTITRE 15 : DISPOSITIONS PARTICULIERES.
ABROGÉTITRE 16 : DISPOSITIONS FINALES.
Article 159
Version en vigueur du 01/04/1965 au 01/01/1997Version en vigueur du 01 avril 1965 au 01 janvier 1997
Les dispositifs ainsi interposés entre les travailleurs et la toiture doivent porter sur une étendue de toiture comprenant plusieurs éléments de charpente, dont un à chaque extrémité des dispositifs et être agencés de manière à prévenir tout effet de bascule.
Au fur et à mesure de l'avancement des travaux, ces dispositifs doivent pouvoir, le cas échéant, être déplacés sans que les travailleurs aient à prendre directement appui sur la couverture.
Lorsque l'observation des prescriptions des alinéas 1 à 3 du présent article est reconnue impossible, il y a lieu soit de mettre des ceintures ou baudriers de sécurité à la disposition des travailleurs, soit d'installer au-dessous de la toiture, dans les conditions prévues à l'alinéa 2 de l'article 5 du présent décret, des dispositifs destinés à retenir les travailleurs en cas de chute.
Dans les travaux de vitrage, les débris de verre doivent être immédiatement enlevés.