Voir le sommaire du texte consolidé
ABROGÉSECTION 1 : GENERALITES
ABROGÉSECTION 2 : CONDITIONS GENERALES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES INSTALLATIONS
ABROGÉNORMES OBLIGATOIRES.
ABROGÉDISPOSITIONS GENERALES
ABROGÉIDENTIFICATION DES CIRCUITS DES APPAREILS ET DES CONDUCTEURS.
ABROGÉINSTALLATIONS A TRES BASSE TENSION.
ABROGÉLIMITATION DES CLASSES DE TENSION POUR CERTAINS APPAREILS RECEPTEURS.
ABROGÉSEPARATION DES SOURCES D'ENERGIE ET COUPURE DU COURANT.
ABROGÉINTERDICTION D'UTILISER LA TERRE COMME PARTIE D'UN CIRCUIT ACTIF.
ABROGÉPRISES DE TERRE ET CONDUCTEURS DE PROTECTION.
ABROGÉSECTION DES CONDUCTEURS DE TERRE ET DES LIAISONS EQUIPOTENTIELLES.
ABROGÉRESISTANCES DE TERRE, CONDUCTEURS DE TERRE.
ABROGÉECLAIRAGE PERMANENT.
ABROGÉCIRCUITS DE SECURITE.
ABROGÉSECTION 3 : PROTECTION DES TRAVAILLEURS CONTRE LES RISQUES DE CONTACT AVEC DES CONDUCTEURS ACTIFS OU DES PIECES CONDUCTRICES HABITUELLEMENT SOUS-TENSION
ABROGÉMISE HORS DE PORTEE DES CONDUCTEURS ET DES PIECES CONDUCTRICES SOUS-TENSION.
ABROGÉMISE HORS DE PORTEE PAR ELOIGNEMENT.
ABROGÉMISE HORS DE PORTEE AU MOYEN D'OBSTACLES.
ABROGÉMISE HORS DE PORTEE PAR ISOLATION.
ABROGÉCULOTS ET DOUILLES, PRISES DE COURANT, PROLONGATEURS ET CONNECTEURS.
ABROGÉLIGNE DE CONTACT
ABROGÉLOCAUX RESERVES AUX ELECTRICIENS.
ABROGÉLOCAUX RESERVES A LA PRODUCTION, LA CONVERSION ET LA DISTRIBUTION.
ABROGÉLABORATOIRES ET PLATES-FORMES D'ESSAIS.
ABROGÉSOUDAGE ELECTRIQUE A L'ARC.
ABROGÉGALVANOPLASTIE.
ABROGÉELECTROLYSE ET FOURS ELECTRIQUES.
ABROGÉANESTHESIE ELECTRIQUE PRECEDANT L'ABATTAGE DES ANIMAUX.
ABROGÉSECTION 4 : PROTECTION DES TRAVAILLEURS CONTRE LES RISQUES DE CONTACT AVEC DES MASSES MISES ACCIDENTELLEMENT SOUS TENSION
ABROGÉDISPOSITIONS GENERALES.
ABROGÉINSTALLATIONS A COURANT ALTERNATIF
ABROGÉMISES A LA TERRE DES MASSES.
ABROGÉINSTALLATIONS A NEUTRE ISOLE DE LA TERRE.
ABROGÉINSTALLATIONS DONT LE NEUTRE EST RELIE A LA TERRE PAR UNE RESISTANCE LIMITANT LE COURANT DE DEFAUT.
ABROGÉINSTALLATIONS DONT LE NEUTRE EST DIRECTEMENT RELIE A LA TERRE.
ABROGÉDISPOSITIFS D'ALERTE
ABROGÉDISPOSITIFS DE COUPURE AUTOMATIQUE OU D'AVERTISSEMENT SENSIBLES AU COURANT DE DEFAUT.
ABROGÉDISPOSITIFS DE COUPURE AUTOMATIQUE OU D'AVERTISSEMENT SENSIBLES A LA TENSION DE DEFAUT.
ABROGÉPROTECTION PAR LIAISON EQUIPOTENTIELLE OU PAR SOL ISOLE DE LA TERRE OU DES MASSES.
ABROGÉPROTECTION PAR SEPARATION DES CIRCUITS.
ABROGÉMISE AU NEUTRE.
ABROGÉINSTALLATIONS A COURANT CONTINU.
ABROGÉSECTION 5 : PREVENTION DES BRULURES, INCENDIES ET EXPLOSIONS D'ORIGINE ELECTRIQUE
ABROGÉSECTION 6 : UTILISATION, SURVEILLANCE, ENTRETIEN ET VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
ABROGÉGENERALITES.
ABROGÉPRESCRIPTIONS AU PERSONNEL
ABROGÉSURVEILLANCE DES INSTALLATIONS
ABROGÉTRAVAUX D'ENTRETIEN.
ABROGÉTRAVAUX EFFECTUES HORS TENSION.
ABROGÉTRAVAUX EFFECTUES SOUS TENSION.
ABROGÉDISPOSITIONS A PRENDRE APRES UN INCIDENT.
ABROGÉTRAVAUX EXECUTES AU VOISINAGE DES PIECES SOUS TENSION.
ABROGÉVERIFICATION INITIALE ET PERIODIQUE
ABROGÉVERIFICATION SUR MISE EN DEMEURE.
ABROGÉDOSSIER TENU A LA DISPOSITION DE L'INSPECTEUR DU TRAVAIL.
ABROGÉSECTION 7 : MESURES DIVERSES
ABROGÉMESURES SANITAIRES A PRENDRE EN CAS D'ACCIDENT.
ABROGÉDEROGATIONS.
ABROGÉMISE EN DEMEURE - DELAIS D'EXECUTION.
ABROGÉENTREE EN APPLICATION.
ABROGÉDISPOSITIONS APPLICABLES LORS DE TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT OU EN CAS DE RECONSTRUCTION.
ABROGÉDISPOSITIONS APPLICABLES AUX AUTRES INSTALLATIONS EXISTANTES.
Article 17
Version en vigueur du 05/06/1963 au 01/01/1989Version en vigueur du 05 juin 1963 au 01 janvier 1989
Par. 1. Lorsque la mise hors de portée est assurée par le seul éloignement, celui-ci doit être suffisant pour prévenir le risque d'accident par contact ou rapprochement, soit avec des travailleurs, soit avec des objets qu'ils manipulent ou transportent habituellement.
Par. 2. La permanence de cet éloignement doit être garantie contre tout risque de relâchement ou de chute par une résistance mécanique des pièces ou de leurs supports en rapport avec les contraintes auxquelles ils sont normalement exposés.