Arrêté du 10 septembre 1991 relatif à la mise en place de la juridiction disciplinaire nationale prévue par l'article 22 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

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ANNEXE

Version en vigueur depuis le 03/10/1991Version en vigueur depuis le 03 octobre 1991

Section : 42

Sous-section : 01.Anatomie.

Option clinique.

Collège : Médecine ou chirurgie

(selon les fonctions hospitalières).

Sous-section : 01.Anatomie.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 02.Histologie, embryologie, cytogénétique.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 02.Histologie, embryologie, cytogénétique.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 03.Anatomie et cytologie pathologiques.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 03.Anatomie et cytologie pathologiques.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Section : 43

Sous-section : 01.Biophysique et traitement de l'image.

Collège : Biologie.

Sous-section : 02.Radiologie imagerie médicale.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 02.Radiologie imagerie médicale.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Section : 44

Sous-section : 01.Biochimie et biologie moléculaire.

Collège : Biologie.

Sous-section : 02.Physiologie.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 02.Physiologie.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 03.Biologie cellulaire.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 03.Biologie cellulaire.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 04.Nutrition.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 04.Nutrition.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Section : 45

Sous-section : 01.Bactériologie, virologie-hygiène.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 01.Bactériologie, virologie-hygiène.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 02.Parasitologie.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 02.Parasitologie.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 03.Maladies infectieuses, maladies tropicales.

Collège : Médecine.

Section : 46

Sous-section : 01.Epidémiologie, économie de la santé et prévention.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 02.Médecine du travail et des risques professionnels.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 02.Médecine du travail et des risques professionnels.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 03.Médecine légale.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 03.Médecine légale.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 04.Biostatistiques et informatique médicale.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 04.Biostatistiques et informatique médicale.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Section : 47

Sous-section : 01.Hématologie et transfusion.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 01.Hématologie et transfusion.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 02.Cancérologie-radiothérapie.

Option clinique.

Collège : Médecine ou chirurgie

(selon les fonctions hospitalières).

Sous-section : 02.Cancérologie-radiothérapie.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 03.Immunologie.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 03.Immunologie.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 04.Génétique.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous-section : 04.Génétique.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Section : 48

Sous-section : 01.Anesthésiologie et réanimation chirurgicale.

Option clinique.

Collège : Médecine ou chirurgie

(selon les fonctions hospitalières).

Sous-section : 01.Anesthésiologie et réanimation chirurgicale.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Sous-section : 02.Réanimation médicale.

Collège : Médecine.

Sous-section : 03.Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique.

Option pharmacologie fondamentale

Collège : Biologie.

Sous-section : 03.Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique.

Option pharmacologie clinique

Collège : Médecine.

Sous-section : 04.Thérapeutique.

Option clinique.

Collège : Médecine ou chirurgie

(selon les fonctions hospitalières).

Sous-section : 04.Thérapeutique.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Section : 49

Sous -section : 01.Neurologie.

Collège : Médecine.

Sous -section : 02.Neurochirurgie.

Collège : Chirurgie.

Sous -section : 03.Chirurgie.

Collège : Médecine.

Sous -section : 04.Psychiatrie d'adultes.

Collège : Médecine.

Sous -section : 05.Pédopsychiatrie.

Collège : Médecine.

Sous -section : 06.Rééducation fonctionnelle.

Collège : Médecine.

Section : 50

Sous -section : 01.Rhumatologie.

Collège : Médecine.

Sous -section : 02.Chirurgie orthopédique et traumatologique.

Collège : Chirurgie.

Sous -section : 03.Dermatologie-vénérologie.

Collège : Médecine.

Sous -section : 04.Chirurgie plastique reconstructive et esthétique.

Collège : Chirurgie.

Section : 51

Sous -section : 01.Pneumologie.

Collège : Médecine.

Sous -section : 02.Cardiologie et maladies vasculaires.

Collège : Médecine.

Sous -section : 03.Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.

Collège : Chirurgie.

Sous -section : 04.Chirurgie vasculaire.

Collège : Chirurgie.

Section : 52

Sous -section : 01.Hépatologie-gastro-entérologie.

Collège : Médecine.

Sous -section : 02.Chirurgie digestive.

Collège : Chirurgie.

Sous -section : 03.Néphrologie.

Collège : Médecine.

Sous -section : 04.Urologie.

Collège : Chirurgie.

Section : 53

Sous -section : 01.Médecine interne.

Collège : Médecine.

Sous -section : 02.Chirurgie générale.

Collège : Chirurgie.

Section : 54

Sous -section : 01.Pédiatrie.

Collège : Médecine.

Sous -section : 02.Chirurgie infantile.

Collège : Chirurgie.

Sous -section : 03.Gynécologie et obstétrique.

Collège : Chirurgie

Sous -section : 04.Endocrinologie et maladies métaboliques.

Collège : Médecine.

Sous -section : 05.Biologie du développement et de la reproduction.

Option clinique.

Collège : Médecine.

Sous -section : 05.Biologie du développement et de la reproduction.

Option biologique.

Collège : Biologie.

Section : 55

Sous -section : 01.Oto-rhino-laryngologie.

Collège : Chirurgie.

Sous -section : 02.Ophtalmologie.

Collège : Chirurgie.

Sous -section : 03.Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale.

Collège : Médecine.