Voir le sommaire du texte consolidé
Chapitre Ier : Définitions. (Article 1)
Chapitre II : Dispositions générales. (Articles 2 à 9)
Chapitre III : Suspicion (Articles 10 à 15)
Chapitre IV : Mesures en cas de confirmation d'infection (Articles 16 à 29)
Section 1 : Dispositions générales. (Articles 16 à 19)
Section 2 : Assainissement des cheptels infectés. (Articles 20 à 23)
Section 3 : Mesures dans les exploitations reliées épidémiologiquement à l'exploitation infectée. (Articles 24 à 27)
Section 4 : Levée de l'arrêté préfectoral d'infection. (Articles 28 à 29)
Chapitre V : Dispositions finales. (Articles 30 à 33)
Article 6
Version en vigueur depuis le 10/01/2006Version en vigueur depuis le 10 janvier 2006
Les réactifs destinés au diagnostic de la brucellose porcine doivent satisfaire aux conditions de préparation, de cession et de contrôle définies par l'arrêté du 16 juillet 1990 susvisé.