Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n° 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines

En vigueur depuis le 06/10/2004En vigueur depuis le 06 octobre 2004

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Article 14

Version en vigueur depuis le 06/10/2004Version en vigueur depuis le 06 octobre 2004

Travaux à ciel ouvert et installations de surface.

L'étude analyse en particulier les aléas d'instabilité directe ou indirecte des dépôts de stériles miniers ou de résidus de traitement ainsi que les aléas d'instabilité des talus des exploitations à ciel ouvert.