Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale

En vigueur depuis le 10/11/2006En vigueur depuis le 10 novembre 2006

Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 mars 2015

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 10/11/2006Version en vigueur depuis le 10 novembre 2006

Modifié par Arrêté 1994-06-16 art. 2, annexe JORF 17 juillet 1994
Modifié par Arrêté 1996-11-08 art. 1, annexe JORF 5 décembre 1996
Modifié par Arrêté 2004-11-09 art. 1 JORF 18 novembre 2004
Modifié par Arrêté 2005-11-22 art. 1 JORF 29 novembre 2005
Modifié par Arrêté 2006-07-12 art. 1 JORF 30 juillet 2006
Modifié par Arrêté 2006-08-08 art. 1 JORF 4 octobre 2006
Modifié par Arrêté 2006-11-07 art. 1 JORF 10 novembre 2006

(Liste non reproduite, voir le fac-similé).