Arrêté du 26 juin 1996 relatif aux dénominations de vente admises des pectinidés

En vigueur depuis le 30/06/1996En vigueur depuis le 30 juin 1996

Dernière mise à jour des données de ce texte : 30 juin 1996

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Article 2

Version en vigueur depuis le 30/06/1996Version en vigueur depuis le 30 juin 1996

Les mentions prévues à l'article 1er peuvent être remplacées par la dénomination "pétoncle" lorsqu'il s'agit de pectinidés appartenant aux espèces Chlamys varia et Chlamys opercularis ou le terme "vanneau" lorsqu'il s'agit de l'espèce Chlamys opercularis.