Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

En vigueur depuis le 01/01/2007En vigueur depuis le 01 janvier 2007

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Annexe XI

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Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007

I. - Appellations d'origine contrôlées.

Château Grillet.

Châteauneuf-du-Pape.

Châtillon-en-Diois.

Clairette de Die.

Condrieu.

Cornas.

Côtes Rôtie.

Coteaux de Die.

Coteaux de Pierrevert.

Coteaux du Tricastin.

Côtes du Lubéron.

Côtes du Rhône.

Côtes du Rhône, suivie du nom de la commune d'origine : Rochegude, Saint-Maurice, Vinsobres, Cairanne, Rasteau, Roaix, Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Séguret, Valréas, Visan, Laudun, Saint-Gervais, Sablet, Chusclan,

Beaumes-de-Venise.

Côtes du Rhône Villages.

Côtes du Ventoux.

Crémant de Die.

Crozes-Hermitage ou Crozes-Ermitage.

Gigondas.

Hermitage ou Ermitage.

Lirac.

Saint-Joseph.

Saint-Péray.

Saint-Péray mousseux.

Tavel.

Vacqueyras.

II. - Vins délimités de qualité supérieure.

Côtes du Vivarais.

Côtes du Vivarais, suivi du nom de cru : Orgnac, Saint-Montant, Saint-Remèze.

III. - Eaux-de-vie réglementées.

Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône.

Eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône.