Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

En vigueur depuis le 01/01/2007En vigueur depuis le 01 janvier 2007

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2007

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Annexe I

Version en vigueur depuis le 01/01/2007Version en vigueur depuis le 01 janvier 2007

Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007

I. - Appellations d'origine contrôlées.

Alsace ou Vin d'Alsace.

Alsace Grand Cru.

Alsace Grand Cru suivi d'un nom de lieudit.

Alsace ou Vin d'Alsace edelzwiker.

Alsace ou Vin d'Alsace suivi de klevener de Heiligenstein.

Alsace ou Vin d'Alsace suivi de gewurztraminer.

Alsace ou Vin d'Alsace suivi de riesling.

Alsace ou Vin d'Alsace suivi de pinot gris (ou tokay d'Alsace).

Alsace ou Vin d'Alsace suivi de muscat.

Alsace ou Vin d'Alsace suivi de pinot ou klevner.

Alsace ou Vin d'Alsace suivi de sylvaner.

Alsace ou Vin d'Alsace suivi de chasselas ou gutedel.

Alsace ou Vin d'Alsace suivi de pinot noir.

Crémant d'Alsace.

Côtes de Toul.

II. - Vins délimités de qualité supérieure.

Moselle.

III. - Eaux-de-vie réglementées.

Marc d'Alsace gewurztraminer.

Mirabelle de Lorraine.

Marc de Lorraine.