Arrêté du 1 décembre 1997 fixant certaines conditions sanitaires d'importation de volailles vivantes et de certains produits avicoles

En vigueur depuis le 05/12/1997En vigueur depuis le 05 décembre 1997

Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 décembre 1997

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 05/12/1997Version en vigueur depuis le 05 décembre 1997

01-05, Coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades vivants des espèces domestiques.

02-07, Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de volaille (coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades).

Ex 02-09, Graisse de volaille non fondue, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée.

Ex 04-07, OEufs de volaille de basse-cour en coquilles, frais ou conservés.

Ex 04-08, OEufs de volaille de basse-cour dépourvus de leur coquille et jaunes d'oeufs, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur.

Ex 15-01, Graisses de volaille fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants.

Ex 16-02, Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats de volaille.