Le présent document d'accompagnement est établi uniquement à des fins vétérinaires. L'original du document d'accompagnement doit accompagner l'expédition jusqu'au poste d'inspection frontalier. Il ne concerne que les animaux de la même catégorie, transportés dans le même wagon, camion, avion ou bateau et expédiés vers la même destination. Il doit être rempli dans les vingt-quatre heures précédant l'embarquement et tous les délais visés expirent à cette date.

Pays tiers d'expédition : ...

N° de permis CITES export (si nécessaire) : ...

1. Identification des animaux.

Nom scientifique, nom commun, pays d'origine, pays de provenance, nombre total d'animaux.

2. Origine et destination.

Les animaux visés ci-dessus sont expédiés de ... (établissement d'origine, adresse, pays), par le moyen de transport suivant (nature, numéro d'immatriculation, numéro du vol ou le nom selon le cas), nom et adresse de l'exportateur, nom et adresse de l'importateur, nom et adresse des locaux de première destination.

3. Renseignements sanitaires.

Je soussigné, certifie que les animaux décrits ci-dessus ont été examinés le jour de leur chargement et ne présentent aucun signe clinique de maladie ou de suspicion de maladie et ont été jugés aptes au transport ;

- que j'ai reçu du propriétaire ou de son représentant une déclaration attestant :

- que jusqu'à leur expédition sur le territoire français, les animaux décrits dans le présent certificat ne seront pas en contact avec des animaux ne présentant pas un statut sanitaire équivalent ;

- que tous les véhicules de transport et conteneurs dans lesquels les animaux seront embarqués, conformément aux normes internationales applicables au transport d'animaux vivants, seront préalablement nettoyés et désinfectés à l'aide d'un désinfectant officiellement agréé et ils sont conçus de telle sorte que les fèces, l'urine, la litière ou les aliments ne puissent pas s'écouler pendant le transport.

Ce certificat est valable huit jours à compter de la date du chargement.

Fait à ..., le ...

Cachet et signature du vétérinaire (la signature et le cachet doivent être d'une couleur différente de celle du texte imprimé).

Nom en lettres capitales, titre et qualification du vétérinaire.