Article Annexe 1
Abrogé par Arrêté 2002-07-19 art. 12 JORF 2 août 2002
- pour les bovins domestiques : les pays tiers autorisés à exporter des bovins tels que définis par l'annexe de la décision 79/542/CEE ;
- pour les ovins et les caprins domestiques : les pays tiers autorisés à exporter des ovins et des caprins tels que définis par l'annexe, partie 1, de la décision 79/542/CEE ;
- pour les porcins domestiques : les pays tiers autorisés à exporter des porcins tels que définis par l'annexe, partie 1, de la décision 79/542/CEE ;
- pour les animaux domestiques de l'espèce équine, asine, mulassière ou de leurs croisements : les pays tiers autorisés à exporter des équidés tels que définis par l'annexe, partie 1, de la décision 79/542/CEE ;
- pour les volailles domestiques et leur oeufs à couver : les pays tiers autorisés à exporter des volailles vivantes et leurs oeufs à couver tels que définis par l'annexe de la décision 95/233/CE ;
- pour les ratites domestiques et leurs oeufs à couver : les pays tiers autorisés à exporter des ratites et leurs oeufs à couver tels que définis par l'annexe de la décision 95/233/CE ;
- pour les primates non humains : les pays tiers figurant dans l'annexe, partie 1, de la décision 79/542/CEE, le Vietnam, le Gabon, le Niger, le Pérou, les Philippines, la Barbade, Saint Kitts et Nevis ;
- pour les rongeurs et les lagomorphes, les poissons, les crustacés et les mollusques, les oiseaux et leurs oeufs à couver, les reptiles, les amphibiens et les animaux invertébrés : tous les pays tiers ;
- pour les carnivores non domestiques : tous les pays tiers indemnes de rage au sens du code zoosanitaire international de l'Office international des épizooties (OIE).