Arrêté du 9 juin 1994 relatif aux règles applicables aux échanges d'animaux vivants, de semences et embryons et à l'organisation des contrôles vétérinaires

En vigueur depuis le 25/06/1994En vigueur depuis le 25 juin 1994

Dernière mise à jour des données de ce texte : 04 janvier 2012

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 25/06/1994Version en vigueur depuis le 25 juin 1994

Bovins.

Porcins.

Ovins.

Caprins.

Autres ruminants et suidés.

Equidés.

Volailles et oeufs à couver.

Autres oiseaux.

Lagomorphes et rongeurs.

Carnivores.

Primates non humains.

Animaux d'aquaculture.

Abeilles.