Arrêté du 9 juin 1994 relatif aux règles applicables aux échanges d'animaux vivants, de semences et embryons et à l'organisation des contrôles vétérinaires

En vigueur depuis le 25/06/1994En vigueur depuis le 25 juin 1994

Dernière mise à jour des données de ce texte : 04 janvier 2012

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Annexe II

Version en vigueur depuis le 25/06/1994Version en vigueur depuis le 25 juin 1994

Fièvre aphteuse.

Peste porcine classique.

Peste porcine africaine.

Maladie vésiculeuse des suidés.

Maladie de Teschen.

Peste bovine.

Peste des petits ruminants.

Stomatite vésiculeuse.

Variole ovine et caprine.

Dermatose nodulaire contagieuse.

Fièvre de la vallée du Rift.

Péripneumonie contagieuse bovine.

Fièvre catarrhale.

Peste équine.

Encéphalomyélite virale du cheval.

Maladie de Newcastle.

Influenza aviaire.