Annexe IV
Certificat sanitaire n° ..., Original.
1. Expéditeur (nom et adresse complète) :
2. Etat membre d'origine :
3. Destinataire (nom et adresse complète) :
- initial :
- final :
4. Autorité compétente :
Notes :
a) Un certificat séparé sera fourni pour chaque envoi d'un poussin d'un jour.
b) L'original du certificat devra accompagner l'envoi jusqu'au lieu de destination final.
5. Autorité locale compétente :
6. Adresse de l'établissement d'accouvraison :
7. Lieu de chargement :
8. Moyen de transport :
9. Etat membre de destination :
10. Numéro d'agrément de l'établissement :
Lieu de destination final :
11. Espèce de volaille :
12. Destinée à la production de :
13. Identification de l'envoi :
a) Nombre de poussins :
b) Date d'éclosion :
c) Identification de l'établissement d'origine :
d) Catégorie/type :
14. Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que :
a) Les poussins d'un jour décrits ci-dessus répondent aux dispositions prévues aux articles 6, 8 et 15 de la directive C.E.E. n° 90-539 ;
b) (Attestations complémentaires relatives aux articles 12, 13 et 14 de la directive C.E.E. n° 90-539).
Fait à ..., le ....
Cachet ...,
Signature ...,
Nom (en majuscules),
Qualification ....