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Annexes (Articles Annexe I à Annexe IV)
Chapitre Ier : Règles générales. (Article Annexe I)
Chapitre II : Installations et fonctionnement. (Article Annexe I)
Chapitre III : Programme de contrôle sanitaire des maladies. (Article Annexe I)
Chapitre IV : Critères de suspension ou de retrait de l'agrément d'un établissement. (Article Annexe I)
Conditions relatives aux vaccinations des volailles. (Article Annexe II)
Maladies à déclaration obligatoire. (Article Annexe III)
Certificats sanitaires pour les échanges intracommunautaires (Article Annexe IV)
Modèle 1 : Communauté européenne - Oeufs à couver. (Article Annexe IV)
Modèle 2 : Communauté européenne - Poussins d'un jour. (Article Annexe IV)
Modèle 3 : Communauté européenne - Volaille de reproduction et de rente. (Article Annexe IV)
Modèle 4 : Communauté européenne - Volailles, oeufs à couver et lots inférieurs à vingt. (Article Annexe IV)
Modèle 5 : Communauté européenne - Volailles d'abattage. (Article Annexe IV)
Modèle 6 : Communauté européenne - Volailles de reconstitution de stocks de gibier. (Article Annexe IV)
Annexe III
Version en vigueur depuis le 08/07/1992Version en vigueur depuis le 08 juillet 1992
- influenza aviaire ;
- maladie de Newcastle.