Arrêté du 5 juillet 1973 relatif aux teneurs en résidus de pesticides dans et sur les légumes

En vigueur depuis le 04/10/1973En vigueur depuis le 04 octobre 1973

Dernière mise à jour des données de ce texte : 04 octobre 1973

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Annexe II

Version en vigueur depuis le 04/10/1973Version en vigueur depuis le 04 octobre 1973

Formothion.

Dichloro-1,1 bis (éthyl-4 phényl)-2,2 éthane.

10.

Tous fruits et légumes.

15/61.

Lindane (gamma HCH).

Gamma-hexachloro-1,2,3,4,5,6 cyclohexane.

0,1.

Carottes.

2,0.

Légumes à feuilles.

1,5.

Autres fruits et légumes.

602/23.

Malathion y compris Malaoxan.

Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(diéthoxycarbonyl-1,2 éthyle).

0,5.

Tous légumes racines n° 07-01 G du T.D.C. (2).

15/44.

Malathion y compris Malaoxan.

Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(diéthoxycarbonyl-1,2 éthyle).

3,0.

Tous légumes racines n° 07-01 G du T.D.C. (2).

15/44.

Méthoxychlore.

Trichloro-1,1,1 bis (méthoxy-4 phényl)-2,2 éthane.

10.

Tous fruits et légumes.

néant.

Parathion y compris Paraoxon.

Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(nitro-4 phényle).

0,5.

Tous fruits et légumes.

15/37.

Parathion-méthyl y compris paraoxon-méthyl.

Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(nitro phényle), Phosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(nitro-4 phényle).

0,15.

Tous fruits et légumes.

15/36.

Phosphamidon.

Phosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(chloro-2 diéthylcarbamoyl-2 méthyl-1 vinyle).

0,15.

Tous fruits et légumes.

15/22.

Propoxur.

N-méthylcarbamate d'isopropoxy-2 phényle.

3,0.

Tous fruits et légumes.

néant.

Thirame.

Disulfure de bis (diméthylthiocarbamyle).

3,8.

Fraises et raisins.

6/5.

Thirame.

Disulfure de bis (diméthylthiocarbamyle).

3,0.

Autres fruits et légumes.

6/5.

Toxaphène.

Camphènes chlorés : 67-69 % de chlore.

0,4.

Tous fruits et légumes.

602/24.

Trichlorfon.

(Trichloro-2,2,2 hydroxy-1 éthyl) phosphate de diméthyle.

0,5.

Tous fruits et légumes.

15/21.

(1) Le numéro d'identification correspond au numéro repris dans la directive du conseil du 21 mai 1973 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.

(2) T.D.C. : Tarif douanier communautaire.