Arrêté du 5 juillet 1973 relatif aux teneurs en résidus de pesticides dans et sur les légumes

En vigueur depuis le 04/10/1973En vigueur depuis le 04 octobre 1973

Dernière mise à jour des données de ce texte : 04 octobre 1973

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 04/10/1973Version en vigueur depuis le 04 octobre 1973

Aminotriazole.

Amino-3 1 H-triazole-1,2,4.

Tous fruits et légumes.

néant.

Aramite.

Sulfite de chloro-2 éthyle et de (tertiobutyl-4 phénoxy)-1 propyle-2.

Tous fruits et légumes.

15/60.

Azinphos-éthyl.

Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzotriazine-1,2,3 yl-3) méthyle.

Légumes racines n° 07-01 G du T.D.C. à l'exception des céleris-raves (2).

15/42.

Azinphos-méthyl.

Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzotriazine-1,2,3 yl-3) méthyle.

Légumes racines n° 07-01 G du T.D.C. à l'exception des céleris-raves (2).

609/21.

Oinapacryl.

Ester diméthylacrylique du dinitro-4,6 sec-butyl-2 phénol.

Carottes.

15/45.

Chlorthion.

Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(chloro-3 nitro-4 phényle).

Légumes racines n° 07-01 G du T.D.C..

15/33.

Déméton-S-méthyl.

Thiophosphate de S-(éthylthio-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle.

Carottes.

15/49.

Oxydéméton-méthyl.

Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle.

Carottes.

néant.

Déméton-S-méthyl-sulfone.

Thiophosphate de S-(éthylsulfonyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle.

Carottes.

néant.

Doguadine.

Acétate de dodécylguanidine.

Tous légumes.

602/32.

Endrine.

Endo-endo-hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a diméthano-1 : 4,5 : 8 naphtalène.

Tous fruits et légumes.

15/27.

TEPP.

Pyrophosphate de tétraéthyle.

Tous fruits et légumes.

néant.

(1) Le numéro d'identification correspond au numéro repris dans la directive du conseil du 21 mai 1973 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.

(2) T.D.C. : Tarif douanier communautaire.