Arrêté du 31 décembre 2003 relatif aux conditions de commercialisation de certains stocks de matériels forestiers de reproduction

En vigueur depuis le 05/02/2004En vigueur depuis le 05 février 2004

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Annexe

Version en vigueur depuis le 05/02/2004Version en vigueur depuis le 05 février 2004

Abies cephalonica Loud.

Sapin de Céphalonie.

Abies grandis Lindl.

Sapin de Vancouver.

Abies pinsapo Boiss.

Sapin pinsapo.

Acer platanoides L.

Erable plane.

Acer pseudoplatanus L.

Erable sycomore.

Alnus glutinosa Gaertn.

Aulne glutineux.

Alnus incana Moench.

Aulne blanc.

Betula pendula Roth.

Bouleau verruqueux.

Betula pubescens Ehrh.

Bouleau pubescent.

Carpinus betulus L.

Charme.

Castanea sativa Mill.

Châtaignier.

Fraxinus angustifolia Vahl.

Frêne oxyphylle.

Larix sibirica Ledeb.

Mélèze de Sibérie.

Larix x eurolepis Henry.

Mélèze hybride.

Pinus brutia Ten.

Pin brutia.

Pinus canariensis C. Smith.

Pin des Canaries.

Pinus cembra L.

Pin cembro.

Pinus contorta Loud.

Pin tordu.

Pinus leucodermis Antoine.

Pin leucodermis.

Pinus nigra Arn. ssp clusiana Clem.

Pin de Salzmann.

Pinus radiata D. Don.

Pin de Monterey.

Quercus cerris L.

Chêne chevelu.

Quercus ilex L.

Chêne vert.

Quercus pubescens Willd.

Chêne pubescent.

Quercus suber L.

Chêne-liège.

Robinia pseudoacacia L.

Robinier faux-acacia.

Tilia cordata Mill.

Tilleul à petites feuilles.

Tilia platyphyllos Scop.

Tilleul à grandes feuilles.