Arrêté du 28 novembre 1991 relatif au commerce des matériels forestiers de reproduction de certaines essences forestières

En vigueur depuis le 10/01/1992En vigueur depuis le 10 janvier 1992

Dernière mise à jour des données de ce texte : 10 janvier 1992

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Annexe IV

Version en vigueur depuis le 10/01/1992Version en vigueur depuis le 10 janvier 1992

Essences, semences (grammes), plants ou parties de plantes (unités).

Abies bornmuelleriana : 250, 2 000.

Abies cephalonica : 250, 2 000.

Abies grandis : 250, 1 000.

Abies nordmanniana : 250, 2 000.

Acer pseudoplatanus : 1 000, 1 000.

Castanea sativa. : 10 000, 1 000.

Cupressus sempervirens var. horizontalis : 100, 2 000.

Fraxinus excelsior : 1 000, 1 000.

Juglans nigra. : 10 000, 100.

Juglans hybride nigra x regia. : 10 000, 100.

Juglans regia. : 10 000, 100.

Larix x eurolepis : 50, 1 000.

Pinus taeda : 100, 2 000.

Pinus uncinata : 100, 2 000.