Arrêté du 28 novembre 1991 relatif au commerce des matériels forestiers de reproduction de certaines essences forestières

En vigueur depuis le 10/01/1992En vigueur depuis le 10 janvier 1992

Dernière mise à jour des données de ce texte : 10 janvier 1992

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 10/01/1992Version en vigueur depuis le 10 janvier 1992

A. - Matériels de reproduction génératifs (semences et plants) :

Nom botanique et nom français.

Abies bornmuelleriana Matt., Sapin de Bornmüller.

Abies cephalonica Loud., Sapin de Grèce.

Abies grandis (Dougl.) Lindl., Sapin de Vancouver.

Abies nordmanniana Spach., Sapin de Nordmann.

Acer pseudoplatanus L., Erable sycomore.

Castanea sativa Mill., Châtaignier.

Cupressus sempervirens L. var horizontalis, Cyprès.

Fraxinus excelsior L., Frêne commun.

Juglans nigra L., Noyer noir.

Juglans nigra x Juglans regia., Noyer hybride.

Juglans regia L., Noyer royal.

Larix eurolepis Henry., Mélèze hybride.

Pinus taeda L., Pin à encens.

Pinus uncinata Ramond in D.C., Pin à crochets.

B. - Matériels de reproduction végétatifs (parties de plantes et plants) :

Néant.