Arrêté du 3 juillet 2007 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option "travaux de conduite et entretien des engins agricoles"

En vigueur depuis le 19/07/2007En vigueur depuis le 19 juillet 2007

Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 juillet 2007

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ANNEXE II

Version en vigueur du 19/07/2007 au 01/01/2027Version en vigueur du 19 juillet 2007 au 01 janvier 2027

Abrogé par Arrêté du 23 janvier 2024 - art. 1

TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES

DIPLÔMES DÉTENUS

UNITÉS CAPITALISABLES

réputées acquises

CAPA

BEPA

BPA

UCG 1, UCG 2

Autres diplômes de niveau V

CAP

BEP

UCG 1, UCG 2
Autres BPA rénovés UCG 1, UCG 2, UCG 3
BEPA option "Agroéquipement" UCG 1, UCG 2, UCG 3, UCO 1, UCO 2
Diplôme de niveau IV UCG 1, UCG 2