Arrêté du 3 juillet 2007 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option "travaux forestiers"

En vigueur depuis le 19/07/2007En vigueur depuis le 19 juillet 2007

Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 juillet 2007

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ANNEXE II

Version en vigueur du 19/07/2007 au 01/01/2027Version en vigueur du 19 juillet 2007 au 01 janvier 2027

Abrogé par Arrêté du 23 janvier 2024 - art. 9 (V)

TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES

DIPLÔMES DÉTENUS

UNITES CAPITALISABLES

réputées acquises

CAPA, BEPA, BPAUCG1, UCG2
Autres diplômes de niveau V : CAP, BEP UCG1, UCG2
Autres BPA rénovés UCG1, UCG2, UCG3
CAPA option "travaux forestiers"
UCG1, UCG2, UCO1, UCO2
BEPA option "travaux forestiers" UCG1, UCG2, UCG3, UCO1, UCO2
Diplôme de niveau IVUCG1, UCG2