Arrêté du 10 janvier 1995 relatif au stud-book du cheval de selle français

En vigueur depuis le 24/01/1995En vigueur depuis le 24 janvier 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 06 mars 1997

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Article 2

Version en vigueur depuis le 24/01/1995Version en vigueur depuis le 24 janvier 1995

L'inscription au stud-book du cheval de selle français peut se faire au titre de l'ascendance ou à titre initial.