Arrêté du 28 février 1995 relatif au stud-book français du cheval arabe

En vigueur depuis le 10/03/1995En vigueur depuis le 10 mars 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 10 mars 1995

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Article 1

Version en vigueur depuis le 10/03/1995Version en vigueur depuis le 10 mars 1995

Le stud-book français du cheval arabe comprend le registre des étalons, le registre des poulinières suivies de leur production et le registre des animaux importés.