Arrêté du 20 septembre 1993 relatif à la terminologie de l'agriculture

En vigueur depuis le 04/11/1993En vigueur depuis le 04 novembre 1993

Dernière mise à jour des données de ce texte : 04 novembre 1993

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Article 1

Version en vigueur depuis le 04/11/1993Version en vigueur depuis le 04 novembre 1993

Les termes inscrits sur la liste en annexe I du présent arrêté, dont la définition a été rendue nécessaire par l'évolution des structures du monde agricole, sont recommandés.