Arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue

En vigueur depuis le 08/04/1990En vigueur depuis le 08 avril 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 février 2010

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 08/04/1990Version en vigueur depuis le 08 avril 1990

Crau (dix-sept communes) :

13200 Arles, 13230 Port-Saint-Louis-du-Rhône, 13150 Tarascon, 13150 Saint-Etienne-du-Grès, 13990 Fontvieille, 13125 Paradou, 13520 Maussane, 13520 Les Baux-de-Provence, 13890 Mouriès, 13310 Saint-Martin-de-Crau, 13800 Istres, 13270 Fos-sur-Mer, 13140 Miramas, 13450 Grans, 13300 Salon-de-Provence, 13430 Eyguières et 13430 Aurielle.

Camargue (deux communes) :

13200 Arles et 13460 Les Saintes-Maries-de-la-Mer.

Languedoc (vingt-six communes) :

34000 Lattes, 34000 Montpellier-Sud, 34470 Pérols, 34130 Saint-Aunès, 34130 Mauguio, 34130 Mudaison, 34130 Lansargues, 34400 Lunel-Viel, 34400 Saint-Just, 34400 Saint-Nazaire-de-Pézan, 30240 Le Grau-du-Roi, 30220 Aigues-Mortes, 30220 Saint-Laurent-d'Aigouze, 34400 Lunel, 30470 Aimargues, 30740 Le Cailar, 30600 Vauvert, 30640 Beauvoisin, 30800 Saint-Gilles, 30300 Bellegarde, 30300 Fourques, 30510 Générac, 30800 Garons, 34130 Candillargues, 34590 Marsillargues et 30300 Beaucaire.