Article 12

Arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue

En vigueur depuis le 08/04/1990En vigueur depuis le 08 avril 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 février 2010

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Annexes (Articles Annexe I à Annexe II)
- Berceau de la race camargue par commune. (Article Annexe I)
  - Annexe I
- Liste des manades agréées. (Article Annexe II)
  - Annexe II

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L'arrêté du 17 mars 1978 relatif à la race du cheval Camargue est abrogé.

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