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Chapitre I : Conditions d'agrément sanitaire des équipes de transfert embryonnaire pour l'espèce bovine. (Articles 1 à 5)
Chapitre II : Conditions sanitaires relatives à la collecte, au traitement, au stockage et au transport des embryons de l'espèce bovine. (Articles 6 à 10)
Chapitre III : Conditions exigées pour les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés de l'espèce bovine. (Articles 11 à 14)
Chapitre IV : Dispositions finales. (Article 15)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe III)
Protocole de collecte et de préparation des embryons. (Article Annexe I)
Caractéristiques du laboratoire mobile ou fixe : conditions d'agrément du local de stockage. (Article Annexe II)
Modèle d'engagement à souscrire par le responsable : juridique de l'équipe de transfert embryonnaire. (Article Annexe III)
Article 15
Version en vigueur depuis le 30/03/1991Version en vigueur depuis le 30 mars 1991
Le présent arrêté abroge l'arrêté du 8 septembre 1986 relatif aux conditions sanitaires exigées pour la production et la transplantation d'embryons de l'espèce bovine.