Voir le sommaire du texte consolidé
I. - Composition du conseil scientifique et premières réunions. (Articles 3 à 5)
II - Election du président, du secrétaire scientifique et du bureau. (Articles 6 à 11)
III - Ordre du jour et préparation des réunions. (Articles 12 à 16)
IV - Remplacement des membres. (Article 17)
V. - Déroulement des séances. (Articles 18 à 25)
VI - Dispositions diverses. (Articles 26 à 27)
Article 8
Version en vigueur depuis le 11/08/2007Version en vigueur depuis le 11 août 2007
Le secrétaire scientifique assiste le président dans l'organisation, la préparation et le suivi des travaux du conseil scientifique.