Arrêté du 11 décembre 1992 relatif à la terminologie du sport

En vigueur depuis le 20/01/1993En vigueur depuis le 20 janvier 1993

Dernière mise à jour des données de ce texte : 20 janvier 1993

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ANNEXE IV

Version en vigueur depuis le 20/01/1993Version en vigueur depuis le 20 janvier 1993

Index des termes et impropriétés à éviter

FORME IMPROPREFORME RETENUE

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